Micheline Martel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martel, née Beaubrun (Micheline, Marie, Antoine)
magistrate honoraire, présidente d'audience de référés dans le contentieux des étrangers ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
Fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: Micheline Martel
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Ile-de-France
Groupe:
president
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Micheline Martel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2006-10-03"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
06 Juillet 200606/07/2006
De: Martel (Micheline)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2005-09-23"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Martel (Micheline)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
22 Avril 200522/04/2005
De: Micheline Martel
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Versailles
Groupe:
date_debut="2004-09-13"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
charge
14 Octobre 200414/10/2004
De: Martel (Micheline)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
24 Avril 200424/04/2004
De: Micheline Martel
vice-président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
2° Pour le grade de président
Groupe:
date_debut="2003-01-11"
composition
09 Janvier 200309/01/2003
De: Martel (Micheline)
vice-président du tribunal administratif d'Orléans
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Versailles
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Martel, née Heslot (Micheline, Lucienne)
présidente d'un comité départemental de loisirs ; 53 ans d'activités socio-éducatives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Martel (Micheline)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
cessation de fonction
31 Août 199931/08/1999
De: Martel (Micheline)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
president
nomination
25 Juillet 199925/07/1999
De: Martel (Micheline)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1999, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1999, établi"
inscription
05 Mai 199905/05/1999
De: Martel (Micheline)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1998, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1998, établi"
inscription
07 Juin 199807/06/1998
De: Martel (Micheline)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
désignation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Martel (Micheline)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine le
15 octobre 1992
réintégration
04 Novembre 199204/11/1992
De: Martel (Micheline)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
04 Novembre 199204/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.